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Partage en ligne : quels droits cédez-vous sur vos photos ?

Publié par Audrey Oeillet le jeudi 23 août 2012
Envoyer des photos sur la Toile, c'est aujourd'hui simple comme bonjour : en deux ou trois clics, la totalité du dossier des photos de vos dernières vacances se retrouve sur Facebook ou Picasa. Dans un autre ordre d'idée, tweeter un cliché pris avec un smartphone ne prend que quelques secondes. Mais dans ce genre de situation, à qui appartiennent vos photos et surtout, que peuvent en faire les internautes qui les voient et les services qui les hébergent ?

Facebook, Twitter, Instagram, Picasa, Pinterest, Flickr... autant de services qui proposent le partage de photographies en ligne. Et le mot « partage » est loin d'être anodin quand on se penche sur les politiques de confidentialité et les conditions d'utilisation de ce type de services.

Car si l'internaute utilise ces sites comme plateformes d'échange avec leur entourage plus ou moins proche, il donne implicitement l'accès au contenu qu'il partage à la plateforme qui l'héberge. Et cette dernière s'octroie, dans la plupart des cas, le droit de disposer de ce contenu. Les réseau sociaux, champions dans ce domaine, parlent généralement de « licence non-exclusive » plus ou moins étendue. Une désignation qui signifie que le site qui héberge le contenu s'autorise à l'utiliser à des fins définies dans ses conditions d'utilisation, mais n'enlève pas les droits de son propriétaire, qui peut le proposer sous licence ou accorder son autorisation d'utilisation à une autre entité et sous ses propres conditions.

La « licence non-exclusive » étant une pratique courante, c'est principalement dans les détails qui l'accompagnent que résident les subtilités. Et c'est spécifiquement là-dessus qu'il faut se pencher pour essayer de comprendre comment limiter la casse.

La liste des plateformes évoquées dans cet article est loin d'être exhaustive : elle a pour objectif de se pencher vers des services populaires sur la Toile, mais dont les conditions d'utilisation ne sont pas forcément accessibles, en raison d'une profusion de textes sur un même site, de documents majoritairement en anglais ou encore bien cachés. De manière générale, chaque plateforme d'hébergement de contenu dispose d'une section dédiée dans ses conditions d'utilisation : reste à la trouver et à en cerner le sens, parfois loin d'être évident.

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