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Guerre des brevets : Motorola et Samsung perdent contre Apple en Allemagne

Publié par Audrey Oeillet le vendredi 02 mars 2012
Apple vs Motorola logo sq gb
Alors qu'Apple gagne une manche dans la guerre des brevets qui l'oppose à Motorola en Allemagne, Samsung en perd une face à la firme de Cupertino dans les mêmes contrées, mais Apple voit également sa bataille contre Android tourner court. Une saga croisée qui n'a pas l'air de vouloir s'arrêter.

L'Allemagne est plus que jamais au coeur de la guerre des brevets que mène Apple sur tous les fronts, et le pays a l'air d'être plutôt favorable à la firme de Cupertino. Hier, la Cour régionale de Munich tranchait en faveur d'Apple dans un litige l'opposant à Motorola. Au coeur de l'affaire : un brevet portant sur l'interface de l'album photo d'iOS et en particulier sur une action spécifique de défilement qui provoque un « rebond » lorsqu'on arrive à la fin d'un album. Une spécificité que Motorola utiliserait sans autorisation.

L'injonction remportée par Apple lui permet de demander à ce que les produits Motorola intégrant cette fonction soit retirée de la vente en Allemagne, mais la firme de Cupertino aurait même, selon Foss Patent, la possibilité d'aller plus loin en demandant la destruction des terminaux de la firme violant le brevet et se trouvant sur le sol allemand... Une situation qui pourrait concerner les appareils en stock dans les entrepôts de Motorola, mais également ceux disponibles chez les revendeurs locaux.

Pour le moment, aucune décision n'a été néanmoins prise dans ce sens et même si un blocage des ventes s'applique, Motorola pourra changer la donne en modifiant les points qui fâchent sur ses terminaux.

Pendant ce temps, à Mannheim...

Ce matin, c'est le tribunal régional de Mannheim qui a rendu deux décisions concernant le litige opposant Apple à Samsung. Dans l'un des cas, Samsung est gagnant, dans l'autre, c'est Apple qui peut souffler... pour le moment.

La première décision concerne l'une des violations présumées par Apple d'un brevet lié aux technologies sans fil de Samsung : c'est l'un des chevaux de bataille de la firme sud-coréenne depuis longtemps et, depuis le début de l'année, les tribunaux allemands font tomber ces accusations une à une. C'est la troisième fois depuis fin janvier que le tribunal de Mannheim donne tort à Samsung au sujet d'une accusation de violation de brevet par Apple, mais l'entreprise a d'ores et déjà annoncé qu'elle fera appel.

L'autre décision concerne la récente plainte d'Apple concernant le « slide to unlock » breveté par l'entreprise, et que Samsung utiliserait sans autorisation sur le Galaxy Nexus - en réalité, il s'agit d'une composante d'Android 4.0 Ice Cream Sandwich. La plainte déposée aux USA en février avait succédé à un dépôt similaire en Allemagne le 20 janvier. Le tribunal a rejeté la plainte, mais plus pour une question de forme que pour une question de fond, explique Foss Patent : « Ce qui a fait perdre Apple dans l'immédiat concerne l'interprétation de termes-clés » commente Florian Muëller.

En somme, si le tribunal n'a pour le moment pas validé la demande d'injonction d'Apple a l'encontre du Galaxy Nexus, une autre audience aura lieu le 16 mars prochain après un approfondissement du dossier. Samsung gagne donc du temps, mais n'est pas encore sorti d'affaire. Il reste, de toute façon, encore une dizaine de plaintes opposant les deux firmes en Allemagne.
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