Cisco va payer 112 millions de dollars pour régler un cas de brevet

Network-1 Security Solutions, spécialisé dans l'achat et la gestion des licences de brevets sur des technologies, dit avoir abouti à un accord avec Cisco et cinq autres entreprises sur un brevet concernant la technologie Power-over-Ethernet (PoE, alimentation de périphériques via le port Ethernet). Le litige avait débuté en février 2008, quand Network-1 avait attaqué Cisco et sa filiale Linksys, Foundry Networks (désormais connu sous le nom Brocade), Extreme Networks, Enterasys, 3Com (désormais intégré à HP), Adtran et Netgear. Les sept entreprises étaient accusées de violer la propriété intellectuelle de Network-1 sur un brevet appelé Remote Power.

Au final, seul 3Com s'en est sorti avec un abandon des poursuites, sans que cet accord s'applique à sa maison-mère, HP, et ses produits PoE. Network-1 pourra donc déposer une nouvelle plainte dans le futur si HP contrevenait à la législation sur la propriété intellectuelle des brevets. Seule condition : la plainte devra être traitée par la même juridiction, soit la Cour du district est du Texas.

Les autres ont donc accepté de passer à la caisse. Cisco devra régler 32 millions de dollars immédiatement pour l'abandon des poursuites, et a accepté de s'acquitter des licences sur le brevet Remote Power à hauteur de 80 millions de dollars pour les neuf prochaines années. Le paiement des royalties devrait débuter en 2011, à hauteur de 8 millions de dollars par an jusqu'à 2015, puis 9 millions par an jusqu'au terme du brevet. Cet accord est conditionné notamment par la pérennité de la validité du brevet détenu par Network-1. Cisco a refusé de commenter.

Pour Adtran, Enterasys, Extreme et Foundry, un accord de paiement de royalties sur des licences non-exclusives a également été mis en place, selon Network-1. Netgear avait réglé le cas auparavant avec Network-1, et paye déjà pour la licence sur Remote Power. Selon les termes de la négociation, les quatre entreprises autres que Cisco devront s'acquitter d'approximativement 32 millions de dollars immédiatement. Elles ont également accepté de payer les licences pendant l'intégralité du monopole de Network-1 sur la technologie, le terme de la validité du brevet étant établi à mars 2020.