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Xbox : Google perd une manche contre Microsoft

Publié par Olivier Robillart le lundi 25 mars 2013
Motorola Mobility, la filiale de Google, vient de perdre une nouvelle manche dans son procès l'opposant à Microsoft. Le juge de la Commission internationale du commerce considère en effet que la firme de Redmond n'a pas utilisé sans autorisation de brevet relatif à la communication sans fil entre une console et ses périphériques.

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Depuis 2010, Motorola Mobility (Google) et Microsoft s'affrontent sur le terrain judiciaire au sujet de l'utilisation de 5 brevets sans autorisation présumée. Ces technologies comme des méthodes de transfert de document ou de compression des contenus audio ont été intégrées dans la Xbox mais Google avait demandé le retrait des consoles de la vente.

Si la justice allemande avait donné raison à Google, interdisant ainsi la vente de Xbox depuis son territoire (mais pas depuis l'étranger), la justice américaine devait encore trancher au sujet d'un cinquième brevet portant sur la possibilité de faire communiquer une console et ses périphériques sans aucun fil.

Le juge administratif David Shaw de la Commission internationale du commerce a toutefois considéré que Microsoft ne violait pas les brevets appartenant à Motorola Mobility. Dans un attendu plutôt court (.pdf), le magistrat explique ainsi que les motifs avancés par Google n'avaient pas de fondements légaux. Toutefois, cette position n'est pas définitive puisque la décision doit encore être analysée par l'ensemble des membres que compose l'ITC.

Microsoft a bien accueilli la nouvelle, alors que, de son côté, Google a logiquement fait part à Bloomberg de sa déception suite à cette décision.
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