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Brevets Xbox : Microsoft perd son procès en Allemagne

Publié par Olivier Robillart le mercredi 02 mai 2012
En Allemagne, le tribunal régional de Mannheim vient de condamner Microsoft pour violation de brevets appartenant à Motorola Mobility. La firme ne sera plus autorisée à vendre certains de ses produits depuis le pays mais pourra les acheminer depuis d'autres Etats voisins.

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Une Cour allemande considère que Microsoft viole plusieurs brevets appartenant à Motorola Mobility dans plusieurs produits comme la Xbox, Internet Explorer, Windows Media Player ou encore le système d'application Windows 7. Parmi ces droits, figurent notamment l'utilisation du format de compression vidéo H.264.

Toutefois, l'impact de cette décision judiciaire peut être atténué par le fait que la firme américaine avait déjà pris les devants. Microsoft avait en effet déménagé au début du mois d'avril son centre de distribution européen d'Allemagne vers les Pays-Bas. Il pourra donc toujours proposer ses produits à la vente en Allemagne en les acheminant depuis cet Etat voisin.

De même, Microsoft a d'ores et déjà indiqué à Engadget que ce jugement ne constituait qu'une « étape d'un long processus [...] Notre activité va continuer normalement en Allemagne et nous ferons appel de cette décision ».

La défense est identique à celle adoptée par Microsoft la semaine dernière, aux Etats-Unis. Le juge administratif de la Commission internationale du commerce avait en effet estimé que Microsoft avait utilisé sans autorisation pas moins de 5 brevets pour sa Xbox. Ces droits concernent le transfert de données, la compression des vidéos ou bien encore la connectivité à Internet utilisée par la console de salon de la firme américaine. Là encore, le géant demandait à ce que Motorola Mobility autorise l'utilisation de ses brevets dans des conditions raisonnables.
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